Mentions légales

Propriétaire du site

SAS DELORM

523131100 RCS BORDEAUX

15 rue Francis Garnier 33300 – France

Tel : (33) 09 70 445 235

www.delormdesign.com

Conception du site :

SAS DELORM

15 rue Francis Garnier 33300 - France

Droits d'auteur

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web " www.delormdesign.com " sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Données Personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de SAS DELORM. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :

SAS DELORM

15 rue Francis Garnier 33300 - France

Tel : (33) 09 70 445 235

Décharge de responsabilité

SAS DELORM n’est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que SAS DELORM a effectué toutes les démarches pour assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, SAS DELORM ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels SAS DELORM n'a aucun contrôle.